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Brevet européen · EP1896302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1896302
Numéro de demande
EP06744260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2006
Publié
12 mars 2008
Délivré
15 juil. 2009
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 22/48 (2006.01)
Priorité
GB 0512273 16.06.2005
GB 0517392 25.08.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/002242 16.06.2006
Publication PCT
WO2006/134393 21.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 15 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2009

Parties

Titulaire

Britax-Excelsior Limited

Britax Excelsior Limited

1 Churchill Way West Andover,, Hampshire SP10 3UW, GB

Inventeur

CARINE, David Shaun

Nr Andover, Hampshire SP11 6DF, GB

HOLLAND, Jan

Birmingham B3 1QS, GB

WRIGHT, Anthony

Birmingham B3 1QS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.