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Brevet européen · EP1896343 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1896343
- Numéro de demande
- EP05805051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2005
- Publié
- 12 mars 2008
- Délivré
- 9 sept. 2009
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 81/34 (2006.01)
- Priorité
- CH 10812005 27.06.2005
- Demande PCT
- PCT/IB2005/002867 09.09.2005
- Publication PCT
- WO2007/000626 04.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 9 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.