BEFESTIGUNGSHÜLSE

Brevet européen · EP1896733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1896733
Numéro de demande
EP06723504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2006
Publié
12 mars 2008
Délivré
10 mars 2010
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005030435 30.06.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/002460 17.03.2006
Publication PCT
WO2007/003235 11.01.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 10 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2010

Parties

Titulaire

William Prym GmbH & Co. KG

Zweifaller Strasse 130, 52224 Stolberg, DE

Inventeur

SCHMITZ, Frank

52391 Vettweiss, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.