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Brevet européen · EP1896753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1896753
Numéro de demande
EP06754310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2006
Publié
12 mars 2008
Délivré
18 août 2010
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/12 (2006.01)
F02F 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005030387 29.06.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/005627 12.06.2006
Publication PCT
WO2007/000239 04.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 18 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

Parties

Inventeur

WIDMANN, Erwin

89165 Dietenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.