ELEKTRISCHER VERBINDER
Brevet européen · EP1897178 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1897178
- Numéro de demande
- EP06753854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2006
- Publié
- 12 mars 2008
- Délivré
- 16 sept. 2015
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/518 (2006.01)
- Priorité
- EP 05012348 08.06.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/004975 24.05.2006
- Publication PCT
- WO2006/131215 14.12.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 16 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2015
Parties
Inventeur
BRAEM, Yves
9000 Gent, BE
BROEKSTEEG, Johannes, Marcelus
5346 WJ Oss, NL
TUIN, Jacobus, Nicolaas
5684 HC Best, NL
GOSSELINK, Marcus, Myrbrand, Wilhelmus
5272 RH St. Michielsgestel, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.