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Brevet européen · EP1897419 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1897419
Numéro de demande
EP06774379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2006
Publié
12 mars 2008
Délivré
1 nov. 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 41/36 (2006.01)
H05B 39/04 (2006.01)
H05B 37/00 (2006.01)
Priorité
US 695784 P 30.06.2005
Demande PCT
PCT/US2006/025662 30.06.2006
Publication PCT
WO2007/005651 11.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Inventeur

NEWMAN, Robert, C., Jr.

Emmaus, PA 18049, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.