Halter für Zahnseide
Brevet européen · EP1897515 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1897515
- Numéro de demande
- EP07017205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2007
- Publié
- 12 mars 2008
- Délivré
- 2 déc. 2009
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 15/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 14372006 05.09.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 2 févr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.02.2010
- 2 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.