Elektrische Durchführung
Brevet européen · EP1897588 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1897588
- Numéro de demande
- EP07015665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2007
- Publié
- 12 mars 2008
- Délivré
- 11 mars 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2027
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61N 1/375 (2006.01)H01G 4/35 (2006.01)H01M 2/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006041939 07.09.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 19 juin 2018
Transféré
- Titulaire
- BIOTRONIK CRM Patent AG, Neuhofstrasse 4, 6341 Baar → BIOTRONIK SE & Co. KG, Woermannkehre 1, 12359 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.06.2018
- 11 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2009
Parties
Inventeur
Eck, Stefan
91315 Höchstadt, DE
Frauenstein, Boris
91074 Herzogenaurach, DE
Haas, Erich
91604 Flachslanden, DE
Teske, Josef
96103 Hallstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.