Gartengerät

Brevet européen · EP1897624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1897624
Numéro de demande
EP07111735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2007
Publié
12 mars 2008
Délivré
18 sept. 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/00 (2006.01)
B05B 17/08 (2006.01)
*F21W 131/109 (2006.01)
*F21Y 101/02 (2006.01)
Priorité
NL 2000212 05.09.2006
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 18 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

Parties

Titulaire

UBBINK GARDEN B.V.

Ubbink Garden B.V.

Berenkoog 87, 1822 BN Alkmaar, NL

Inventeur

Klaus, Hartmut

46395 Bocholt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.