Scheibenförmiges Fräswerkzeug

Brevet européen · EP1897642 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1897642
Numéro de demande
EP07016617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
24 août 2007
Publié
12 mars 2008
Délivré
8 sept. 2010
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23C 5/08 (2006.01)
B23C 5/28 (2006.01)
Priorité
DE 102006042468 09.09.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 8 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2010

Parties

Titulaire

Fette GmbH

Grabauer Strasse 24, 21493 Schwarzenbek, DE

Inventeur

Engfer, Achim

21445 Wulfsen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.