Bloc de guidage à refroidissement intégré

Brevet européen · EP1897671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1897671
Numéro de demande
EP07010607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2007
Publié
12 mars 2008
Délivré
27 janv. 2010
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 47/12 (2006.01)
B29C 49/00 (2006.01)
B29C 49/48 (2006.01)
Priorité
FR 0607821 07.09.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 27 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2010

Parties

Titulaire

Corelco SAS

390 Route de Dommartin, 01570 Manziat, FR

Inventeur

Courant, Alain

01190 Chavannes sur Reyssouze, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.