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Brevet européen · EP1897814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1897814
Numéro de demande
EP06018445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2006
Publié
12 mars 2008
Délivré
3 sept. 2008
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 25/06 (2006.01)
C02F 3/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 3 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2008

Parties

Inventeur

Graf, Otto P.

79331 Teningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.