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Brevet européen · EP1898043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1898043
Numéro de demande
EP05774354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2005
Publié
12 mars 2008
Délivré
4 avr. 2012
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/76 (2006.01)
F16D 3/26 (2006.01)
F16D 3/50 (2006.01)
Demande PCT
PCT/ES2005/070091 13.06.2005
Publication PCT
WO2006/021607 02.03.2006
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 4 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2012

Parties

Inventeur

Guillen Chico, Francisco

E-03630 Sax, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.