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Brevet européen · EP1898043 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1898043
- Numéro de demande
- EP05774354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2005
- Publié
- 12 mars 2008
- Délivré
- 4 avr. 2012
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/76 (2006.01)F16D 3/26 (2006.01)F16D 3/50 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/ES2005/070091 13.06.2005
- Publication PCT
- WO2006/021607 02.03.2006
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 4 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2012
Parties
Inventeur
Guillen Chico, Francisco
E-03630 Sax, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.