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Brevet européen · EP1898054 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1898054
Numéro de demande
EP07114082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2007
Publié
12 mars 2008
Délivré
30 mai 2018
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 11/02 (2006.01)
F01D 11/00 (2006.01)
Priorité
CH 13592006 25.08.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.