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Brevet européen · EP1898136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1898136
Numéro de demande
EP06780625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2006
Publié
12 mars 2008
Délivré
13 janv. 2010
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
G01F 1/684 (2006.01)
G05D 7/06 (2006.01)
Priorité
JP 2005185280 24.06.2005
Demande PCT
PCT/JP2006/312338 20.06.2006
Publication PCT
WO2006/137404 28.12.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 13 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2010

Parties

Inventeur

ITO, Akihiro c/o CKD CORPORATION

Komaki-shi, Aichi 485-8551, JP

SEKO, Naotsugu c/o CKD CORPORATION

Komaki-shi, Aichi 485-8551, JP

MATSUOKA, Yoshihiro c/o CKD CORPORATION

Komaki-shi, Aichi 485-8551, JP

NIWA, Manami c/o CKD CORPORATION

Komaki-shi, Aichi 485-8551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.