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Brevet européen · EP1898752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1898752
Numéro de demande
EP06773770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2006
Publié
19 mars 2008
Délivré
14 oct. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 7/02 (2006.01)
A47C 7/74 (2006.01)
A47C 27/12 (2006.01)
A47G 9/10 (2006.01)
A47C 27/15 (2006.01)
A47C 27/14 (2006.01)
Priorité
US 166594 24.06.2005
US 265410 02.11.2005
Demande PCT
PCT/US2006/024310 22.06.2006
Publication PCT
WO2007/002290 04.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Titulaire

Tempur World, LLC

1713 Jaggie Fox Way, Lexington, KY 40511, US

Inventeur

MIKKELSEN, Tom D.

Kingsport, TN 37660, US

MITCHELL, Kenneth E.

Albuquerque, NM 87111, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.