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Brevet européen · EP1898767 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1898767
- Numéro de demande
- EP06754315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2006
- Publié
- 19 mars 2008
- Délivré
- 17 sept. 2014
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 9/04 (2006.01)
- Priorité
- IT MO20050151 14.06.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/005634 13.06.2006
- Publication PCT
- WO2006/133886 21.12.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 15 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWay di Francesco Fabio & Co., Via Serafino Balestra 33, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 1 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWay di Francesco Fabio & Co., Via Serafino Balestra 33, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 01.04.2016
- 22 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
1 entrée antérieure
- 17 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
Parties
Inventeur
I-21100 Varese, IT
I-41010 Villanova, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.