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Brevet européen · EP1898782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1898782
Numéro de demande
EP06752649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2006
Publié
19 mars 2008
Délivré
6 avr. 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/05 (2006.01)
Priorité
AU 2005903510 01.07.2005
US 697100 P 07.07.2005
Demande PCT
PCT/AU2006/000922 30.06.2006
Publication PCT
WO2007/002991 11.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

Impedimed Limited

Unit 1, 50 Parker Court, Pinkenba, QLD 4008, AU

Inventeur

KENNEDY, James McFarlane

St Lucia, Queensland 4067, AU

WARD, Andrew William

The Gap, Queensland 4061, AU

CHETHAM, Scott

Teneriffe, Queensland 4005, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.