INSTRUMENT POUR LE DEPLACEMENT D'UNE VERTEBRE

Brevet européen · EP1898820 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1898820
Numéro de demande
EP06778742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2006
Publié
19 mars 2008
Délivré
21 oct. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/88 (2006.01)
A61B 17/02 (2006.01)
Priorité
FR 0552004 01.07.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/001554 30.06.2006
Publication PCT
WO2007/003785 11.01.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 21 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

Parties

Titulaire

Spinevision S.A.

180 avenue Daumesnil, 75012 Paris, FR

Inventeur

FREZAL, Olivier

F-93110 Rosny sous Bois, FR

PETIT, Dominique

F-62180 Verton, FR

BETTE, Stéphane

F-75011 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.