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Brevet européen · EP1898830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1898830
Numéro de demande
EP06784866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
14 juin 2006
Publié
19 mars 2008
Délivré
1 oct. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
US 691685 P 17.06.2005
US 714641 P 07.09.2005
US 380560 27.04.2006
Demande PCT
PCT/US2006/023128 14.06.2006
Publication PCT
WO2006/138351 28.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 1 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2014

Parties

Titulaire

Zimmer Dental, Inc.

Zimmer Dental Inc.

1900 Aston Avenue, Carlsbad, CA 92008, US

Salama, Maurice

Atlanta, GA 30327, US

Salama, Henry

Glenside, PA 19038, US

Garber, David

Atlanta, GA 30342-2080, US

Inventeur

BASSETT, Jeffrey, A.

Vista, California 92084, US

WOOLF, Kent

Oceanside, California 92056, US

SALAMA, Maurice

Atlanta, Georgia 30327, US

SALAMA, Henry

Glenside, Pennsylvania 19038, US

GARBER, David

Atlanta, Georgia 30342-2080, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.