COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN COPOLYMERE AMPHOLYTE

Brevet européen · EP1898874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1898874
Numéro de demande
EP06778649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2006
Publié
19 mars 2008
Délivré
20 sept. 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/81 (2006.01)
A61Q 5/02 (2006.01)
A61Q 5/12 (2006.01)
A61Q 19/10 (2006.01)
Priorité
FR 0506386 23.06.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/001449 23.06.2006
Publication PCT
WO2006/136730 28.12.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Titulaire

RHODIA CHIMIE

40, rue de la Haie Coq, 93300 Aubervilliers, FR

Inventeur

SEIGNEURIN, Aline

F-78150 Le Chesnay, FR

FOUCAULT, Carole

F-94220 Charenton Le Pont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.