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Brevet européen · EP1899101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1899101
Numéro de demande
EP06743069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2006
Publié
19 mars 2008
Délivré
26 nov. 2008
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 77/00 (2006.01)
B23B 31/11 (2006.01)
Priorité
DE 102005031683 05.07.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/005042 26.05.2006
Publication PCT
WO2007/003248 11.01.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 26 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2008

Parties

Titulaire

KOMET Schweiz AG

Dihart AG

Industriestrasse 2, CH-4657 Dulliken

Radiée du registre

Inventeur

BÜTTIKER, Otto

CH-4617 Gunzgen

EIGENMANN, Roman

CH-4466 Ormalingen

KRUSZYNSKI,Jacek

70190 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.