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Brevet européen · EP1899242 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1899242
Numéro de demande
EP06753566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2006
Publié
19 mars 2008
Délivré
23 févr. 2011
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/36 (2006.01)
B65D 77/04 (2006.01)
Priorité
EP 05010449 13.05.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/004431 11.05.2006
Publication PCT
WO2006/119992 16.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 23 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

JEANNIN, Lionel

74330 Choisy, FR

ACKERMANN, Marco

1231 Conches

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.