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Brevet européen · EP1899245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1899245
Numéro de demande
EP06777503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2006
Publié
19 mars 2008
Délivré
12 nov. 2008
Radié
29 juin 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65G 27/08 (2006.01)
Priorité
DE 102005031714 05.07.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/063674 29.06.2006
Publication PCT
WO2007/003570 11.01.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    29.06.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 29.06.2026

  2. 22 juil. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.07.2025

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 6 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.02.2009

  8. 12 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2008

Parties

Inventeur

STICKELMANN, Josef

52076 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.