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Brevet européen · EP1899393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1899393
Numéro de demande
EP06724151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2006
Publié
19 mars 2008
Délivré
18 janv. 2012
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 290/04 (2006.01)
C08F 299/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005031244 01.07.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/003213 07.04.2006
Publication PCT
WO2007/003238 11.01.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 18 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

Parties

Inventeur

STÖHR, Torsten

60326 Frankfurt/Main, DE

EISENBERG, Boris

64646 Heppenhelm-Scheuerberg, DE

MÜLLER, Michael

64625 Bensheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.