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Brevet européen · EP1899604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1899604
Numéro de demande
EP05813331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2005
Publié
19 mars 2008
Délivré
15 oct. 2008
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 27/10 (2006.01)
F04B 49/12 (2006.01)
Priorité
DE 102004056851 25.11.2004
Demande PCT
PCT/DE2005/002062 17.11.2005
Publication PCT
WO2006/056167 01.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 15 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

Parties

Titulaire

ixetic MAC GmbH

Georg-Schaeffler-Strasse 3, 61352 Bad Homburg, DE

Inventeur

HINRICHS, Jan

61381 Friedrichsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.