SCHRAUBANKER
Brevet européen · EP1899613 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1899613
- Numéro de demande
- EP07724439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2007
- Publié
- 19 mars 2008
- Délivré
- 12 mai 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16B 5/02 (2006.01)F16B 25/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006024440 24.05.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/003503 20.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/134681 29.11.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 oct. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ludwig Hettich & Co., Dr. Kurt-Steim-Strasse 28, 78713 Schramberg-Sulgen, Allemagne → Ludwig Hettich Holding GmbH & Co. KG, Dr. Kurt-Steim-Strasse 28, 78713 Schramberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.10.2015
- 12 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2010
- 12 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.05.2010
Parties
Inventeur
78713 Schramberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.