DISPOSITIF DE VENTILATION D'UNE CUISINE

Brevet européen · EP1899652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1899652
Numéro de demande
EP06778691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2006
Publié
19 mars 2008
Délivré
9 avr. 2014
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 3/16 (2006.01)
F24C 15/20 (2006.01)
F24F 7/06 (2006.01)
Priorité
FR 0507048 01.07.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/001497 28.06.2006
Publication PCT
WO2007/003757 11.01.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Titulaire

Aldes Aeraulique

ALDES AERAULIQUE

20, boulevard Joliot Curie, 69200 Venissieux Cedex, FR

Inventeur

LABAUME, Damien

F-31320 Castanet Tolosan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.