LOKALISIERUNG DER BRENNEBENE

Brevet européen · EP1899892 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1899892
Numéro de demande
EP06770604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
20 mai 2006
Publié
19 mars 2008
Délivré
16 janv. 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/14 (2006.01)
G06T 11/00 (2006.01)
Priorité
US 682971 P 20.05.2005
Demande PCT
PCT/US2006/019320 20.05.2006
Publication PCT
WO2006/127416 30.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Brevet délivré → Maintien sous une forme modifiée

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  2. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  3. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Titulaire

Dental Imaging Technologies Corporation

1910 North Penn Road, Hatfield, PA 19440, US

Inventeur

KIA, Omid

North Bethesda, MD 20852, US

SINGH, Arun

North Wales, PA 19454, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.