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Brevet européen · EP1900117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1900117
Numéro de demande
EP06770778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2006
Publié
19 mars 2008
Délivré
14 oct. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 7/216 (2006.01)
Priorité
US 171066 30.06.2005
Demande PCT
PCT/US2006/019648 22.05.2006
Publication PCT
WO2007/005133 11.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Inventeur

THIBEAULT, Brian K.

Attleboro, Massachusetts 02703, US

TUCCIARONE, Eugene M.

N. Smithfield, RI 02896, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.