Beschlag für einen Eckschrank

Brevet européen · EP1900304 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1900304
Numéro de demande
EP07015137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2007
Publié
19 mars 2008
Délivré
13 oct. 2010
Fin de la protection au plus tard
1 août 2027
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A47B 49/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006042710 12.09.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 13 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2010

  7. 13 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 13.10.2010

Parties

Titulaire

Hetal-Werke Franz Hettich GmbH & Co. KG

Freudenstädter Strasse 30, 72275 Alpirsbach, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Haberer, Willibald

72275 Alpirsbach, DE

Stange, Dieter

72290 Loßburg, DE

Schuster, Julian

72250 Freudenstadt, DE

Hettich, Florian

72250 Freudenstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.