Knochenverankerungsvorrichtung
Brevet européen · EP1900334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1900334
- Numéro de demande
- EP06019341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 15 sept. 2006
- Publié
- 19 mars 2008
- Délivré
- 18 nov. 2009
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 31 janv. 2013
Transféré
- Titulaire
- Biedermann Motech GmbH & Co. KG, Bertha-von-Suttner-Strasse 23, 78054 Villingen-Schwenningen, Allemagne → Biedermann Technologies GmbH & Co. KG, Josefstrasse 5, 78166 Donaueschingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 31.01.2013
- 30 janv. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- BIEDERMANN MOTECH GmbH, Bertha-von-Suttner-Strasse 23, 78054 VS-Schwenningen, Allemagne → Biedermann Motech GmbH & Co. KG, Bertha-von-Suttner-Strasse 23, 78054 Villingen-Schwenningen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.01.2013
- 17 janv. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2013
- 31 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
- 15 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 15.12.2009
- 18 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
Parties
Inventeur
79367 Weisweil, DE
78048 VS-Villingen, DE
3047 Bremgarten
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.