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Brevet européen · EP1900343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1900343
Numéro de demande
EP07008364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2001
Publié
19 mars 2008
Délivré
21 oct. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 179195 P 31.01.2000
Divisionnaire de
EP01905265
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2022

  2. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  3. 21 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

Parties

Inventeur

Obermiller, Joseph F.

West Lafayette, IN 47906, US

Osse, Francisco, Jose

CEP-05428001, San Paulo, SP/BR, BR

Thorpe, Patricia, E.

Iowa City, IA 52240, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.