Drehstangenverschluss

Brevet européen · EP1900892 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1900892
Numéro de demande
EP07017157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2007
Publié
19 mars 2008
Délivré
24 juin 2009
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 13/10 (2006.01)
E05B 65/16 (2006.01)
Priorité
DE 102006041701 06.09.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 24 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2009

Parties

Titulaire

F. Hesterberg & Söhne GmbH & Co. KG

F. HESTERBERG & SÖHNE GmbH & Co. KG

Heilenbecker Strasse 50-60, 58256 Ennepetal, DE

Inventeur

Tiedtke, Henning

58256 Ennepetal, DE

Bosch, Heiko

58339 Breckerfeld, DE

Migchielsen, Bernhard

58256 Ennepetal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.