SERRURE A DOUBLE PENE

Brevet européen · EP1900893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1900893
Numéro de demande
EP05813341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2005
Publié
19 mars 2008
Délivré
4 mars 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 63/12 (2006.01)
E05B 65/08 (2006.01)
Priorité
ES 200501587 29.06.2005
Demande PCT
PCT/ES2005/000580 28.10.2005
Publication PCT
WO2007/000476 04.01.2007
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

Ojmar S.A.

Poligono Industrial de Lerun, s/no, 20870 Elgoibar (Gipuzkoa), ES

Inventeur

SEVILLANO GIL, Benito

20870 Elgoibar (Gipuzkoa), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.