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Brevet européen · EP1900900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1900900
Numéro de demande
EP07021444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2006
Publié
19 mars 2008
Délivré
7 juil. 2010
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/54 (2006.01)
E06B 9/42 (2006.01)
E06B 9/26 (2006.01)
Priorité
GB 0507235 09.04.2005
Divisionnaire de
EP06709620
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 7 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2010

Parties

Titulaire

Louver-Lite Limited

Ashton Road, Hyde Cheshire SK14 4BG, GB

Inventeur

Allsopp, Reginald Charles

Stockport Cheshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.