Auspuffanordnung

Brevet européen · EP1900914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1900914
Numéro de demande
EP07150069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2004
Publié
19 mars 2008
Délivré
2 juin 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 1/00 (2006.01)
F01N 13/00 (2010.01)
Priorité
US 749281 31.12.2003
Divisionnaire de
EP04814673
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 2 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2010

Parties

Titulaire

Owens Corning

OWENS CORNING

One Owens Corning Parkway, Toledo, Ohio 43659, US

Owens Corning Composites S.P.R.L.

178, Chaussée de La Hulpe, 1170 Brussels, BE

Inventeur

Huff, Norman, T.

Novi, MI 48116, US

Sanders, Andrew, W.

Clarkston, MI 48346, US

Clements, Christopher, J.

Johnstown, OH 43031, US

Wiemann, Juergen

38542, Leiferde, DE

Tomaszewski, Ronald

Washington, MI 48095, US

Champney, Larry, J.

Horton, MI 49246-9514, US

Crawley, Robert, L.

Ypsilanti, MI 48197, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.