Mécanisme d'interrupteur sectionneur de terre

Brevet européen · EP1901323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1901323
Numéro de demande
EP07116185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2007
Publié
19 mars 2008
Délivré
26 mai 2010
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 31/00 (2006.01)
H01H 3/30 (2006.01)
Priorité
FR 0653737 14.09.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 26 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2010

Parties

Titulaire

AREVA T&D SAS

Tour Areva 1, place Jean Millier, 92084 Paris La Défense Cedex, FR

Inventeur

Piccoz, Daniel

69480 Lucenay, FR

Quemin, Alain

34000 Montpellier, FR

Maladen, Romain

71000 Macon, FR

Nesme, Mathieu

74700 SALLANCHES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.