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Brevet européen · EP1901665 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1901665
- Numéro de demande
- EP06787107
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2006
- Publié
- 26 mars 2008
- Délivré
- 22 août 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 29/00 (2006.01)A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/064 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/06 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 179082 11.07.2005US 404423 14.04.2006
- Demande PCT
- PCT/US2006/027157 11.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/009021 18.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Inventeur
ELMER, Marvin, C.
Rancho Santa Margarita, CA 92688, US
MAAHS, Tracy D.
Rancho Santa Margarita, CA 92688, US
EWERS, Richard, C.
Fullerton, CA 92833, US
SAADAT, Vahid
Saratoga, CA 95070, US
VONG, Shirley
Aliso Viejo, CA 92656, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.