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Brevet européen · EP1901685 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1901685
Numéro de demande
EP06724000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2006
Publié
26 mars 2008
Délivré
25 nov. 2009
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/02 (2006.01)
Priorité
IT MI20050835 10.05.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/003043 04.04.2006
Publication PCT
WO2006/119827 16.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 16 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

  3. 21 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 21.01.2010

  4. 25 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2009

Parties

Titulaire

SPORTS & SUPPORTS LIMITED

7th Floor, Hume House, Ballsbridge Dublin 4, IE

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

JACCARD, Jean-Patrick

6987 Caslano

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.