KNOCHENZEMENTZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP1901788 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1901788
- Numéro de demande
- EP06755743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2006
- Publié
- 26 mars 2008
- Délivré
- 24 août 2011
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 24/00 (2006.01)A61L 24/06 (2006.01)A61L 27/16 (2006.01)A61L 27/44 (2006.01)C08L 33/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0514076 08.07.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/002532 10.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/007065 18.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 24 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2011
- 24 août 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.08.2011
Parties
Inventeur
Lea, Preston PR2 1SA, GB
Preston PR4 0BY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.