GERÄTETRÄGER
Brevet européen · EP1901936 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1901936
- Numéro de demande
- EP06747926
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2006
- Publié
- 26 mars 2008
- Délivré
- 21 mars 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 17/10 (2006.01)A01D 75/18 (2006.01)B60K 28/10 (2006.01)
- Priorité
- SE 0501599 08.07.2005
- Demande PCT
- PCT/SE2006/000734 19.06.2006
- Publication PCT
- WO2007/008134 18.01.2007
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Inventeur
JOHANSSON, Sören
S-573 43 Tranås, SE
DUFMATS, Rolf
S-573 34 Tranås, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.