GERÄTETRÄGER

Brevet européen · EP1901936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1901936
Numéro de demande
EP06747926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2006
Publié
26 mars 2008
Délivré
21 mars 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 17/10 (2006.01)
A01D 75/18 (2006.01)
B60K 28/10 (2006.01)
Priorité
SE 0501599 08.07.2005
Demande PCT
PCT/SE2006/000734 19.06.2006
Publication PCT
WO2007/008134 18.01.2007
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Inventeur

JOHANSSON, Sören

S-573 43 Tranås, SE

DUFMATS, Rolf

S-573 34 Tranås, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.