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Brevet européen · EP1901976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1901976
Numéro de demande
EP06765579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2006
Publié
26 mars 2008
Délivré
24 mars 2010
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 85/60 (2006.01)
B65D 77/20 (2006.01)
B65D 75/68 (2006.01)
Priorité
IT TO20050471 08.07.2005
Demande PCT
PCT/IB2006/001692 08.06.2006
Publication PCT
WO2007/007141 18.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 24 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

Parties

Titulaire

Soremartec S.A.

Rue Joseph Netzer 5, 6700 Arlon, BE

Inventeur

MILANO, Giuseppe

I-12051 Alba (Cuneo), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.