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Brevet européen · EP1901983 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1901983
- Numéro de demande
- EP06786631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2006
- Publié
- 26 mars 2008
- Délivré
- 4 mars 2015
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23F 1/00 (2006.01)H01L 21/67 (2006.01)H01L 21/673 (2006.01)B65G 1/00 (2006.01)C23C 16/00 (2006.01)H01L 21/677 (2006.01)
- Priorité
- US 178836 11.07.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/026543 10.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/008677 18.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Inventeur
HALL, Daniel, A.
West Newbury, MA 01985, US
SINDLEDECKER, Glenn, L.
Dracut, MA 01836, US
COADY, Matthew, W.
Hollis, NH 03049, US
TROLIO,Marcello
Billerica, MA 01821, US
SPINAZOLA, Michael
Wilmington, MA 01887, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.