DEHYDRATISIERUNG GEMISCHTER ALKOHOLE

Brevet européen · EP1902006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1902006
Numéro de demande
EP06744306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2006
Publié
26 mars 2008
Délivré
13 août 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 1/24 (2006.01)
C07C 11/04 (2006.01)
C07C 11/06 (2006.01)
Priorité
EP 05254237 06.07.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/002430 29.06.2006
Publication PCT
WO2007/003910 11.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Titulaire

BP Chemicals Limited

Chertsey Road, Sunbury-on-Thames, Middlesex TW16 7BP, GB

Inventeur

GRACEY, Benjamin, Patrick

Hull,East Riding of Yorkshire HU12 8AJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.