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Brevet européen · EP1902031 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1902031
Numéro de demande
EP06752874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2006
Publié
26 mars 2008
Délivré
11 avr. 2012
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 231/12 (2006.01)
A61K 31/415 (2006.01)
A61P 19/00 (2006.01)
A61P 19/02 (2006.01)
A61P 19/10 (2006.01)
Priorité
US 696970 P 06.07.2005
Demande PCT
PCT/CA2006/001104 05.07.2006
Publication PCT
WO2007/003056 11.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 26 juin 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.06.2012

  3. 11 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

Parties

Inventeur

BLACK, Cameron

Kirkland, Québec H9H 3L1, CA

CRANE, Sheldon

Kirkland, Québec H9H 3L1, CA

OBALLA, Renata

Kirkland, Québec H9H 3L1, CA

ROBICHAUD, Joel

Kirkland, Québec H9H 3L1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.