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Brevet européen · EP1902031 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1902031
- Numéro de demande
- EP06752874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2006
- Publié
- 26 mars 2008
- Délivré
- 11 avr. 2012
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 231/12 (2006.01)A61K 31/415 (2006.01)A61P 19/00 (2006.01)A61P 19/02 (2006.01)A61P 19/10 (2006.01)
- Priorité
- US 696970 P 06.07.2005
- Demande PCT
- PCT/CA2006/001104 05.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/003056 11.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 26 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.06.2012
- 11 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2012
Parties
Inventeur
BLACK, Cameron
Kirkland, Québec H9H 3L1, CA
CRANE, Sheldon
Kirkland, Québec H9H 3L1, CA
OBALLA, Renata
Kirkland, Québec H9H 3L1, CA
ROBICHAUD, Joel
Kirkland, Québec H9H 3L1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.