KERAMISCHE WÄRMEDÄMMSCHICHT
Brevet européen · EP1902160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1902160
- Numéro de demande
- EP06764032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2006
- Publié
- 26 mars 2008
- Délivré
- 18 mars 2009
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 28/00 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)C23C 4/04 (2006.01)C23C 4/02 (2006.01)F01D 5/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 11522005 12.07.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/063826 04.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/006681 18.01.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 18 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.