ERFINDUNG BETREFFEND REFLEKTORSYSTEME
Brevet européen · EP1902246 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1902246
- Numéro de demande
- EP06761730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2006
- Publié
- 26 mars 2008
- Délivré
- 28 nov. 2012
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 7/00 (2006.01)F21V 13/04 (2006.01)G02B 17/06 (2006.01)G02B 17/08 (2006.01)F21V 7/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005032934 12.07.2005
- Demande PCT
- PCT/DE2006/001126 29.06.2006
- Publication PCT
- WO2007/006257 18.01.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 28 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
RIES, Harald
35037 Marburg, DE
FU, Ling
35037 Marburg, DE
LEUTZ, Ralf
35037 Marburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.