BAUGRUPPE FÜR EXPLOSIONSGESCHÜTZTE LEUCHTE
Brevet européen · EP1902251 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1902251
- Numéro de demande
- EP06762101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2006
- Publié
- 26 mars 2008
- Délivré
- 19 oct. 2011
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 25/12 (2006.01)F21S 2/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202005009624 U 20.06.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/005915 20.06.2006
- Publication PCT
- WO2006/136377 28.12.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 19 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 19.02.2015
- 19 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 19 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
Parties
Inventeur
HARNISCHMACHER, Friedheim
58706 Menden, DE
SCHWARZ, Gerhard
69436 Schönbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.