Rundregal
Brevet européen · EP1902651 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1902651
- Numéro de demande
- EP07115320
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2007
- Publié
- 26 mars 2008
- Délivré
- 14 déc. 2011
- Radié
- 31 août 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 5/05 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006014504 U 21.09.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 14 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2011
Parties
Inventeur
Willach, Jens
53783 Eitorf, DE
Stommel, Wilfried
53809 Ruppichteroth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.